Mentions Légales
Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://bpmcars.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur du contenu : BPM Group
Contact : 02 36 99 90 60 et dpo@bpmgroup.fr
Siège social : 6 rue Pierre et Marie Curie – 45140 Ingré au capital social de 30 000 000€
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42 442904629
Registre du commerce et des sociétés : Orléans 442 904 629 000 23
Directeur de la publication : Patrick BORNHAUSER
Hébergeur : OCI Cloud SAS, 2 rue Ampère, 67450 Mundolsheim, numéro de téléphone : 09 69 39 40 60
Concessions : listing concessions
Propriétaire du produit ID Web : La Fabrik à ID, 2 Avenue de l’énergie, 67800 Bischheim, numéro de téléphone : 03 88 50 70 69.
Limitations de responsabilité
BPM Group décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://bpmcars.fr/.
BPM Group s’engage à sécuriser au mieux le site https://bpmcars.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. BPM Group se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, BPM Group se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, ou bien comportant une atteinte aux droits de la personne ou à la sécurité publique.